Politique de Confidentialité

Dernière mise-à-jour: 1er Janvier 2023

Merci de votre intérêt pour dotsha (“dotsha”, ou “nous”), notre site web à l’adresse https://dotsha.com (“Site”), et tous les sites web associés, logiciels téléchargeables, applications mobiles (y compris les applications tablette), et autres services que nous fournissons et sur lesquels un lien vers cette politique de confidentialité est affiché, et toutes les autres communications avec des individus écrites ou orales, tels que l’email ou le téléphone (l’ensemble avec le Site, notre “Service”).

Cette Politique de Confidentialité (“Politique”) décrit les informations que nous recueillons sur ou via le Service, la façon dont nous utilisons et divulguons ces informations, et les mesures que nous prenons pour protéger ces informations. En visitant le Site, ou en achetant ou en utilisant le Service, vous acceptez les pratiques de confidentialité décrites dans cette Politique.

Cette Politique est incorporée dans et est soumise aux Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de dotsha («CGVU»). Les termes en majuscules utilisés mais non définis dans la présente Politique ont le sens qui leur sont donnés dans les CGVU de dotsha.

1. Définitions

“Client” signifie un client de dotsha.

“Données Client” désigne les données professionnelles, personnelles, rapports, adresses et autres documents électroniques qu’un Utilisateur du Service stocke dans le Service.

“Données Personnelles” désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.

“Zone Publique” désigne la zone du Site à laquelle peuvent accéder les Utilisateurs et les Visiteurs, sans avoir besoin de se connecter.

“Zone Restreinte” désigne la zone du Site accessible seulement aux Utilisateurs, et où l’accès nécessite une connexion.

“Utilisateur” désigne un employé, un agent ou un représentant identifié d’un Client, qui utilise principalement les zones restreintes du Site.

“Visiteur” désigne un individu autre qu’un Utilisateur, qui utilise la zone publique, mais n’a pas accès aux zones restreintes du Site.

2. Les Informations que nous collectons sur le Service

Nous collectons différents types d’informations par le biais du Service. Le traitement de données personnelles par dotsha est nécessaire à l’exécution contractuelle du Service, comme décrit dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de dotsha . Les traitements sont décrits dans la section « Comment nous utilisons les informations que nous collectons » du présent document.

2.1 Informations fournies par les Utilisateurs. Lorsque vous utilisez le Service, en tant qu’Utilisateur ou en tant que Visiteur, vous pouvez fournir, et nous pouvons collecter des Données Personnelles. Ces Données Personnelles comprennent le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale, le numéro de téléphone et la carte de crédit, ainsi que d’autres informations de facturation. Vous pouvez nous fournir des Données Personnelles de différentes manières sur le Service. Par exemple, lorsque vous remplissez le formulaire de contact, créez un Compte, utilisez le service ou nous envoyez des demandes liées au service client.

2.2 Informations collectées par les Clients. Un Client ou un Utilisateur peut stocker ou télécharger des Données Client dans le Service. dotsha n’a aucun lien direct avec les personnes dont les Données Personnelles sont hébergées dans les Données Client. Chaque Client est responsable d’informer ses clients et aux tiers concernés les raisons pour lesquelles le Client recueille des Données Personnelles et comment ces Données Personnelles sont traitées.

2.3 Informations “collectées automatiquement ». Lorsqu’un Utilisateur ou un Visiteur utilise le Service, nous pouvons enregistrer automatiquement certaines informations sur l’appareil de l’Utilisateur ou du Visiteur en utilisant différents types de technologie, y compris les cookies, les “gifs invisibles” ou les “balises web”. Ces informations “collectées automatiquement” peuvent inclure l’adresse IP ou toute autre adresse ou ID de périphérique, le navigateur Web et/ou le type d’appareil, les pages Web ou les sites visités juste avant ou juste après l’utilisation du Service, les pages ou tout autre contenu que l’Utilisateur ou le Visiteur voit ou interagit avec le Service et les dates et heures de la visite, de l’accès ou de l’utilisation du Service. Nous pouvons également utiliser ces technologies pour collecter des informations concernant l’interaction d’un Visiteur ou d’un Utilisateur avec des messages électroniques, par exemple, si le Visiteur ou l’Utilisateur ouvre, clique ou transmet un message. Ces informations sont recueillies auprès de tous les Utilisateurs et Visiteurs.

2.4 Services intégrés. Vous avez la possibilité d’accéder ou de vous inscrire au Service en utilisant votre nom d’utilisateur et vos mots de passe pour certains services fournis par des tiers (un “Service Intégré”), par exemple en utilisant votre compte Google, ou sinon, vous avez la possibilité d’autoriser un Service Intégré à nous fournir des Données Personnelles ou d’autres informations. En nous autorisant à vous connecter avec un service intégré, vous nous autorisez à accéder et stocker votre nom, adresse(s) électronique(s), adresse et autres informations que le service intégré met à notre disposition, et de les utiliser conformément à cette Politique. Vous devez vérifier vos paramètres de confidentialité sur chaque Service Intégré pour comprendre les informations que le Service Intégré met à notre disposition et apporter les modifications appropriées. Veuillez examiner attentivement les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de chaque Service Intégré avant d’utiliser leurs services et de connecter à notre service.

2.5 Informations provenant d’autres sources. Nous pouvons obtenir des informations, y compris des Données Personnelles, de la part de tiers et de sources autres que le Service, telles que nos partenaires, annonceurs, agences de notation de crédit et Services Intégrés. Si nous combinons ou associons des informations provenant d’autres sources avec des Données Personnelles que nous collectons via le Service, nous traiterons les informations combinées comme des Données Personnelles conformément à cette Politique.

3. Comment nous utilisons les informations que nous collectons

Les informations que nous recueillons nous permettent de fournir et de maintenir le service de diverses manière, comprenant, mais non limitées à :

3.1 Gestion Nous utilisons les informations – autres que les Données Client – pour gérer, maintenir, améliorer et fournir toutes les fonctionnalités du Service, pour fournir les services et informations que vous demandez, pour répondre aux commentaires et questions et pour fournir un support aux utilisateurs du Service. Nous traitons les Données Client uniquement en conformité avec les instructions fournies par le Client ou l’Utilisateur concerné.

3.2 Améliorations Nous utilisons ces informations pour comprendre et analyser les tendances d’utilisation et les préférences de nos Visiteurs et Utilisateurs, pour améliorer le Service et pour développer de nouveaux produits, services, et fonctionnalités. Si ce but nécessite que dotsha traite les Données Client, les données ne seront utilisées que sous forme anonyme ou agrégée.

3.3 Communications Nous pouvons utiliser l’adresse e-mail d’un Visiteur ou d’un Utilisateur ou d’autres informations – autres que les Données Client – pour communiquer avec ce Visiteur ou cet Utilisateur (i) à des fins administratives telle que le service à la clientèle, de violation des droits de propriété intellectuelle, de violation du droit à la vie privée ou pour des questions de diffamation liées aux Données Client ou aux Données Personnelles publiées sur le Service ou (II) avec des mises à jour sur les promotions et les événements, concernant les produits et services offerts par nous et par des tiers avec lesquels nous travaillons. Vous avez la possibilité de refuser de recevoir les communications promotionnelles comme décrit ci-dessous sous “Vos Choix”.

3.4 Cookies et technologies de suivi Nous utilisons les informations collectées automatiquement et autres informations collectées sur le Service à travers des cookies et des technologies similaires pour: (i) personnaliser notre Service, comme se souvenir des informations d’un Utilisateur ou Visiteur afin que l’Utilisateur ou le Visiteur n’ait pas à les  ressaisir lors d’une ou plusieurs visites ultérieures; (ii) fournir des publicités, du contenu et des informations personnalisées; (iii) surveiller et analyser l’efficacité du Service et des activités de marketing; (iv) surveiller les métriques d’utilisation du site, tels que le nombre total de visiteurs et les pages consultées.

3.5 Analytics Nous utilisons Google Analytics pour mesurer et évaluer l’accès et le trafic sur la Zone Publique du Site, et créer des rapports de navigation des utilisateurs pour nos administrateurs du Site. Google opère indépendamment de nous et a sa propre politique de confidentialité, que nous vous suggérons fortement d’examiner. Google peut utiliser les informations collectées via Google Analytics pour évaluer l’activité des Utilisateurs et des Visiteurs sur notre Site. Pour plus d’informations, consultez la section relative à la confidentialité et au partage de données de Google Analytics.

Nous prenons des mesures pour protéger les informations techniques collectées par notre utilisation de Google Analytics. Les données collectées ne seront utilisées que sur la base d’un besoin pour résoudre les problèmes techniques, administrer le Site et identifier les préférences des Visiteurs; mais dans ce cas, les données seront sous une forme non-identifiable. Nous n’utilisons aucune de ces informations pour identifier les Visiteurs ou les Utilisateurs.

4. À qui nous divulguons des informations

À l’exception des éléments décrits dans la présente Politique de Confidentialité, nous ne divulguons pas intentionnellement à des tiers les Données Personnelles ou les Données Client que nous collectons ou stockons sur le Service, sans le consentement du Visiteur, Utilisateur ou Client concerné. Nous pouvons divulguer des informations à des tiers si vous y consentez, ainsi que dans les circonstances suivantes:

4.1 Informations sans restriction Toute information que vous choisissez volontairement d’inclure dans une Zone Publique du Service, telle qu’une page de profil public, sera accessible à tout Visiteur ou Utilisateur ayant accès à ce contenu.

4.2 Les fournisseurs de services Nous travaillons avec des fournisseurs de services tiers qui fournissent site Web, développement d’applications, hébergement, maintenance, et d’autres services pour nous. Ces tierces parties peuvent avoir accès ou traiter des Données Personnelles ou des Données Clients dans le cadre de la fourniture de ces services pour nous. Nous limitons l’information fournie à ces fournisseurs de services à ce qui est raisonnablement nécessaire pour qu’ils exécutent leurs fonctions, et nos contrats avec eux les obligent à maintenir la confidentialité de ces informations.

4.3 Informations non identifiables Nous pouvons mettre certaines informations automatiquement collectées, agrégées ou non identifiables à la disposition de tiers à des fins diverses, y compris (i) le respect de diverses obligations de déclaration; (ii) à des fins commerciales ou marketing; ou (iii) pour aider ces tiers à comprendre les intérêts, les habitudes et les habitudes d’utilisation de nos Clients, Utilisateurs et Visiteurs pour certains programmes, contenus, services et / ou fonctionnalités disponibles via le Service.

4.4 Application de la loi, processus légal et conformité Nous pouvons divulguer des Données Personnelles ou d’autres informations si cela est nécessaire pour se conformer aux lois applicables, en réponse à une injonction, un mandat judiciaire ou autre, ou dans le but de coopérer avec des organismes d’application de la loi ou d’autres organismes gouvernementaux.

Nous nous réservons également le droit de divulguer des Données Personnelles ou d’autres informations que nous croyons, de bonne foi, appropriées ou nécessaires pour (i) prendre des précautions contre la responsabilité, (ii) nous protéger ou protéger d’autres utilisations ou activités frauduleuses, abusives ou illégales, (iii) enquêter et se défendre contre toute réclamation ou allégation de tiers, (iv) protéger la sécurité ou l’intégrité du Service et des installations ou équipements utilisés pour rendre le Service disponible, ou (v) protéger nos biens ou autres droits, faire respecter nos contrats ou protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’autrui.

4.5 Changement de propriétaire Les informations sur les Utilisateurs et les Visiteurs, y compris les Données Personnelles, peuvent être divulguées et transférées à un acquéreur, successeur ou cessionnaire dans le cadre de toute fusion, acquisition, financement par emprunt, vente d’actifs ou transaction similaire, ainsi qu’en cas de l’insolvabilité, la faillite ou la mise sous séquestre dans laquelle l’information est transférée à un ou plusieurs tiers comme un de nos actifs commerciaux et seulement si le destinataire des données Utilisateur ou Visiteur s’engage à une Politique de Confidentialité qui a des termes substantiellement conformes à cette Politique de Confidentialité.

Les Données Client peuvent être transférées physiquement ou électroniquement à un acquéreur, à un successeur ou à un cessionnaire dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’un financement par emprunt, d’une vente d’actifs ou d’une opération similaire. les informations qui sont transférées à un ou plusieurs tiers comme l’un de nos actifs commerciaux, dans le seul but de poursuivre l’exploitation du Service, et seulement si le destinataire des Données Client s’engage à respecter une Politique de Confidentialité qui a des termes substantiellement compatibles avec cette Politique de Confidentialité.

5. Vos Choix

5.1 Accès, correction, suppression Conformément aux lois françaises sur la Protection des Données et au Règlement Général européen sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), nous respectons vos droits à la vie privée et vous fournissons un accès raisonnable aux Données Personnelles que vous avez pu fournir lors de votre utilisation des Services. Si vous souhaitez accéder ou modifier d’autres Données Personnelles que nous détenons à votre sujet, ou pour demander que nous supprimions ou transférions des informations vous concernant que nous avons obtenues d’un Service Intégré, vous pouvez nous contacter comme indiqué dans la section « Comment nous contacter ». À votre demande, toutes vos Données Personnelles seront supprimées, anonymisées ou verrouillées dans notre base de données.

Vous pouvez mettre à jour, corriger ou supprimer les informations et les préférences de votre compte à tout moment en accédant à la page des paramètres de votre compte sur le Service. Veuillez noter que les modifications que vous effectuez seront répercutées dans les bases de données, immédiatement ou dans un délai raisonnable, mais nous conservons les informations que vous envoyez dans le cadre des sauvegardes, de l’archivage, de la prévention de fraudes et abus, des analyses, de la satisfaction des obligations légales ou lorsque nous avons une raison légitime de le faire.

Vous pouvez refuser de partager, avec nous, certaines Données Personnelles, auquel cas nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certaines des fonctionnalités du Service.

A tout moment, vous pouvez vous opposer au traitement de vos Données Personnelles, pour des motifs légitimes, sauf si la loi applicable l’autorise. Si vous croyez que votre droit au respect de la vie privée accordé par les lois applicables en matière de protection des données a été violé, veuillez contacter le responsable de la protection des données de dotsha à l’adresse dpo@dotsha.com. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès des autorités de protection des données.

Cette disposition ne s’applique pas aux Données Personnelles faisant partie des Données Client. Dans ce cas, la gestion des Données Client est soumise à la Politique de Confidentialité du Client, et toute demande d’accès, de correction ou de suppression doit être faite au Client responsable du téléchargement et du stockage de ces données dans le Service.

5.2 Informations de navigation Vous pouvez désactiver la collecte d’informations de navigation sur votre visite sur le site par Google Analytics en utilisant la fonctionnalité opt-out de Google Analytics.

5.3 Retrait des communications commerciales Si vous recevez des courriels commerciaux de notre part, vous pouvez vous désabonner à tout moment en suivant les instructions contenues dans l’e-mail ou en envoyant un email à l’adresse fournie dans la section « Comment nous contacter ».

Sachez que si vous refusez de recevoir des courriels commerciaux de notre part ou modifiez la nature ou la fréquence des communications promotionnelles que vous nous envoyez, cela peut prendre jusqu’à dix (10) jours ouvrables pour que nous puissions traiter votre demande. En outre, même après avoir refusé de recevoir des messages commerciaux de notre part, vous continuerez à recevoir des messages administratifs de notre part concernant le Service.

Dotsha n’a aucun lien direct avec les clients du Client ou avec des tiers dont il pourrait traiter les Données Personnelles pour le compte d’un Client. Une personne qui cherche à accéder, ou qui cherche à corriger, modifier, supprimer des données inexactes ou retirer son consentement pour un autre contact devrait adresser sa requête au Client ou à l’Utilisateur avec lequel elle traite directement.

Si le Client demande à dotsha de supprimer les données, nous répondrons à sa demande dans les trente (30) jours. Nous supprimerons, modifierons ou bloquerons l’accès aux Données Personnelles que nous stockons uniquement si nous recevons une demande écrite du Client responsable de ces Données Personnelles, à moins que nous ayons le droit légal de conserver ces Données Personnelles. Nous nous réservons le droit de conserver une copie de ces données à des fins d’archivage ou de défendre nos droits en cas de litige. Toute demande concernant les Données Client doit être adressée comme indiqué dans la section « Comment nous contacter » et inclure suffisamment d’informations pour que dotsha puisse identifier le Client ou son client ou un tiers et les informations à supprimer ou à modifier.

6. Services tiers

Le Service peut contenir des fonctionnalités ou des liens vers des sites Web et des services fournis par des tiers. Toute information que vous fournissez sur des sites ou des services de tiers est fournie directement aux opérateurs de ces services et est soumise aux politiques de ces opérateurs, le cas échéant, régissant la confidentialité et la sécurité, même si elles sont accessibles via le Service. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques et politiques de confidentialité et de sécurité des sites ou services tiers auxquels des liens ou des accès sont fournis via le Service. Nous vous encourageons à en apprendre davantage sur les politiques de confidentialité et de sécurité des tiers avant de leur fournir des informations.

7. Vos droits concernant la protection des données

Nous ne partagerons aucune Donnée Personnelle avec des tiers à des fins de marketing direct. Si nos pratiques changent, nous le ferons conformément aux lois applicables et vous en informerons à l’avance.

8. Publicité personnalisée

La publicité personnalisées se base sur la collecte de données provenant de différentes sources et sur différentes plates-formes afin de prédire les préférences ou les intérêts d’une personne et de livrer à cette personne, ou son ordinateur, téléphone intelligent ou tablette, une publicité basée sur sa préférence supposée ou un intérêt découlant de la collecte de données relatives à cette personne ou à d’autres personnes ayant un profil similaire ou des intérêts similaires.

Nous travaillons avec différents tiers pour tenter de comprendre les profils des personnes les plus susceptibles d’être intéressées par les produits ou services de dotsha , afin que nous puissions leur envoyer des courriels promotionnels, ou leur afficher nos publicités sur les sites Web et mobiles et autres applications.

Ces tiers sont : (1) les réseaux publicitaires, qui recueillent des informations sur les intérêts d’une personne lorsque cette personne consulte ou interagit avec l’une de leurs publicités; (2) les partenaires d’attribution, qui mesurent l’efficacité de certaines publicités; et (3) les partenaires commerciaux qui recueillent des informations lorsqu’une personne consulte ou interagit avec l’une de leurs publicités.

En collaboration avec ces tiers, nous collectons des informations sur nos clients, prospects et autres personnes au fil du temps et sur différentes plates-formes lorsqu’ils utilisent ces plateformes ou interagissent avec elles. Les particuliers peuvent soumettre des informations directement sur nos sites ou sur des plateformes gérées par des tiers, ou en interagissant avec nous, nos publicités ou les e-mails qu’ils reçoivent de notre part ou de la part de tiers. Nous pouvons utiliser des outils spéciaux couramment utilisés à cette fin, tels que des cookies, des balises, des pixels, des tags, des identifiants publicitaires mobiles, des cookies flash et des technologies similaires. Nous pouvons avoir accès à des bases de données d’informations collectées par nos partenaires commerciaux.

Les informations collectées par nous ou par des tiers nous permettent d’apprendre quels achats la personne a effectués, quelles annonces ou quel contenu la personne voit, sur quelles annonces ou liens la personne clique, et d’autres actions que la personne entreprend sur nos sites ou en réponse à nos emails, ou lors de la visite ou de l’utilisation de plates-formes tierces.

Nous, ou les tiers avec lesquels nous travaillons, utilisons les informations collectées comme décrit ci-dessus pour comprendre les différentes activités et comportements de nos clients, visiteurs du Site et autres. Nous, ou ces tiers, le faisons pour plusieurs raisons, notamment: pour reconnaître les visiteurs nouveaux ou passés sur nos sites; pour présenter un contenu plus personnalisé; pour fournir des annonces plus utiles et pertinentes – par exemple, si nous connaissons les annonces qui vous sont présentées, nous pouvons essayer de ne pas vous montrer les mêmes à plusieurs reprises; identifier les visiteurs sur les appareils, canaux de vente, sites Web et sites tiers, ou afficher ou envoyer des annonces personnalisées ou ciblées et d’autres contenus personnalisés davantage axés sur l’intérêt perçu d’une personne pour des produits ou services similaires à ceux que nous proposons.

Nos annonces personnalisées peuvent vous être envoyées par e-mail ou sur des plateformes tierces. Nous pouvons diffuser ces annonces sur nos produits ou services ou envoyer des communications commerciales directement nous-mêmes ou par l’intermédiaire de ces tiers.

9. Cookies tiers

La loi française exige que les exploitants de sites Web et de services en ligne divulguent si d’autres tiers peuvent collecter des informations personnellement identifiables sur les activités en ligne d’un individu à partir de leur site ou service. Nous autorisons les tiers avec lesquels nous avons un accord séparé à utiliser des cookies et d’autres technologies pour collecter des informations sur votre utilisation du Site. Ces tiers peuvent être (1) les partenaires commerciaux qui collectent des informations lorsque vous consultez ou interagissez avec l’une de leurs publicités sur le Site; et (2) les réseaux publicitaires, qui collectent des informations sur vos intérêts lorsque vous visualisez ou interagissez avec l’une de leurs publicités.

Les informations recueillies par ces tiers sont utilisées pour faire des prédictions sur vos intérêts ou vos préférences afin qu’ils puissent afficher des publicités ou du matériel promotionnel sur ce site et sur d’autres sites sur Internet adaptés à vos intérêts apparents.

Les partenaires commerciaux et les réseaux publicitaires qui diffusent des publicités ciblées par centres d’intérêt sur les Services ont un accès limité à une petite quantité d’informations sur votre profil et votre appareil, ce qui est nécessaire pour vous proposer des publicités adaptées à vos intérêts apparents. Il est possible qu’ils réutilisent cette petite quantité d’informations sur d’autres sites ou services.

Nous ne partageons pas avec ces tiers des informations qui vous identifieraient facilement (comme une adresse e-mail); Toutefois, ces tiers peuvent avoir accès à des informations sur votre appareil (adresse IP ou adresse MAC, par exemple). Nous n’avons pas accès aux technologies que ces tiers peuvent utiliser pour recueillir des renseignements sur vos intérêts, ni ne les contrôlons, et les pratiques d’information de ces tiers ne sont pas couvertes par le présent avis de confidentialité. En dehors de ce qui est indiqué dans ce document, nous n’avons aucun contrôle sur ces tiers.

9.1 Les types de cookies suivants sont utilisés dans le Site: Cookies strictement nécessaires / essentiels – Ces cookies sont indispensables pour vous permettre de vous déplacer sur le site et d’utiliser ses fonctionnalités, telles que l’accès aux zones sécurisées du site. Sans ces cookies, les services que vous avez demandés ne peuvent pas être fournis. Ces cookies ne collectent pas d’informations identifiant un visiteur.

Cookies de performance – Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web, par exemple les pages que les visiteurs fréquentent le plus souvent, et s’ils obtiennent des messages d’erreur à partir de pages Web. Ces cookies ne recueillent pas les informations qui identifient un visiteur. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymes. Ils sont seulement utilisés pour améliorer le fonctionnement d’un site Web.

Cookies fonctionnels – Ces cookies permettent au site Web de se rappeler les choix que vous faites (tels que votre langue) afin de fournir des fonctionnalités améliorées, plus personnelles.

Cookies publicitaires ciblés sur le comportement – Ces cookies sont utilisés pour fournir des publicités plus pertinentes pour vous et vos intérêts. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité ainsi que d’aider à mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires. Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec la permission de l’exploitant du site. Ils se souviennent que vous avez visité un site Web et que cette information est partagée avec d’autres organisations telles que les annonceurs. Très souvent, les cookies de ciblage ou de publicité seront liés à la fonctionnalité du site fournie par l’autre organisation.

9.2 Les cookies suivants sont utilisés dans le Site:

10. Sécurité

Nous respectons les normes de l’industrie généralement reconnues pour protéger les informations qui nous sont soumises, à la fois pendant la transmission et une fois que nous les recevons. Nous maintenons des sauvegardes administratives, techniques et physiques appropriées pour protéger les Données Personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, la modification non autorisée, la divulgation non autorisée ou l’accès, l’abus et toute autre forme illégale de traitement des Données Personnelles en notre possession. Cela inclut, par exemple, les pare-feu, la protection par mot de passe et d’autres contrôles d’accès et d’authentification. Nous utilisons la technologie SSL/TLS pour crypter les données lors de la transmission sur Internet, et nous utilisons également des fonctions de sécurité de la couche application pour anonymiser davantage les données personnelles.

Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet, ou méthode de stockage électronique, n’est sécurisée à 100%. Nous ne pouvons pas garantir ou justifier la sécurité de toute information que vous nous transmettez ou stockez sur le Service, et vous le faites à vos propres risques. Nous ne pouvons pas non plus garantir que ces informations ne soient pas accessibles, divulguées, altérées ou détruites par une violation de nos garanties physiques, techniques ou managériales. Si vous croyez que vos Données Personnelles ont été compromises, veuillez nous contacter comme indiqué dans la section « Comment nous contacter ».

En cas de violation de nos systèmes de sécurité, nous vous informerons ainsi que les autorités compétentes, conformément à la loi applicable.

11. La conservation des données

Nous conservons uniquement les Données Personnelles collectées auprès d’un Utilisateur aussi longtemps que le compte de l’Utilisateur est actif ou pour une période limitée, aussi longtemps que nous en avons besoin pour remplir les objectifs pour lesquels nous l’avons initialement collecté, sauf si la loi l’exige. Nous conserverons et utiliserons les informations nécessaires pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les différends et faire respecter nos accords comme suit:

• le contenu des comptes clôturés est supprimé dans les trois mois suivant la date de clôture;
• les sauvegardes sont conservées pendant 3 mois;
• les informations de facturation d’un Client sont conservées pendant une période de 10 ans à compter de leur mise à disposition de dotsha conformément aux lois comptables et fiscales françaises;

12. Paramètres

Bien que nous puissions vous permettre d’ajuster vos paramètres de confidentialité afin de limiter l’accès à certaines Données Personnelles, sachez qu’aucune mesure de sécurité n’est parfaite ou impénétrable. Nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité sur le Service. De plus, nous ne pouvons pas contrôler les actions des autres utilisateurs avec lesquels vous pouvez choisir de partager vos informations. En outre, même après suppression des informations publiées sur le Service, les services de mise en cache et d’archivage peuvent avoir enregistré ces informations, et d’autres utilisateurs ou tiers peuvent avoir copié ou stocké les informations disponibles sur le Service. Nous ne pouvons pas garantir que les informations que vous publiez ou transmettez au Service ne seront pas consultées par des personnes non autorisées.

13. Responsable de traitement et sous-traitant

dotsha ne possède pas, ne contrôle ou ne dirige l’utilisation d’aucune des Données Client stockées ou traitées par un Client ou un Utilisateur via le service. Seul le Client ou les Utilisateurs ont le droit d’accéder, de récupérer et de diriger l’utilisation de ces Données Client. dotsha ignore en grande partie quelles Données Client sont réellement stockées ou mises à disposition par un Client ou un Utilisateur du Service et n’accède pas directement à ces Données Client, sauf autorisation du Client ou nécessaire pour fournir des Services au Client et à ses Utilisateurs .

dotsha permet au Client de stocker des Données Personnelles sur ses clients, néanmoins la durée de conservation et l’utilisation de ces données est de la responsabilité du Client. Pour cette raison, dotsha n’agit pas en qualité de responsable du traitement des données conformément au Règlement Général de l’Union Européenne sur la Protection des Données (règlement (UE) 2016/679, ci-après « RGPD ») et n’a pas les responsabilités associées. Dotsha  doit être considéré comme un sous-traitant pour le compte de ses Clients et Utilisateurs, pour toutes les Données Client concernés par la RGPD.

À l’exception des éléments décrits dans la présente Politique de Confidentialité, dotsha ne transmet pas et ne met pas à disposition de tiers les Données Client susceptibles de contenir des Données Personnelles, sauf dans le cas de services connectés ou d’export de données qui peuvent être activés uniquement à l’initiative et avec l’autorisation de l’Utilisateur ou du Client concerné.

Le Client ou l’Utilisateur est le responsable du traitement en vertu de la réglementation pour les Données Clients contenant des Données Personnelles, ce qui signifie que c’est au Client ou à l’Utilisateur de contrôler la façon dont ces Données Personnelles sont collectées et utilisées ainsi que de déterminer les finalités et les moyens du traitement de ces Données Personnelles.

Dotsha n’est pas responsable du contenu des Données Personnelles contenues dans les Données Client ou d’autres informations stockées sur ses serveurs (ou les serveurs de ses sous-traitants) à la discrétion du Client ou de l’Utilisateur et dotsha n’est pas responsable de la manière dont le Client ou L’utilisateur recueille, traite la divulgation, distribue ou traite autrement ces informations.

14. Modifications et mises à jour de cette Politique

Veuillez revisiter cette page périodiquement pour rester informé de tout changement à cette Politique, que nous pouvons mettre à jour de temps en temps. Si nous modifions la Politique, nous la mettrons à disposition via le Service, et indiquerons la date de la dernière révision, et nous nous conformerons à la loi applicable. Votre utilisation continue du Service après l’entrée en vigueur de la Politique révisée indique que vous avez lu, compris et accepté la version actuelle de la Politique.