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IFRS et reconnaissance du revenu SaaS

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EMMANUEL PASQUET

Durée de lecture : environ 5 min

IFRS et Saas : une complexité croissante !

Le modèle de distribution du logiciel en tant que service (SaaS) est en pleine croissance et ne montre aucun signe de ralentissement. En effet, selon Gartner, les revenus 2020 ont atteint 110,5 milliards de dollars, contre 94,8 milliards de dollars prévus en 2019.

Dans un secteur à forte croissance, les entreprises agissent rapidement pour rester compétitives – en introduisant de nouvelles offres, en ajustant leurs services pour améliorer la fidélisation de la clientèle et en trouvant de nouvelles sources de revenus.

Au fur et à mesure que le modèle de livraison SaaS mûrit, son modèle commercial évolue afin de satisfaire les demandes des clients et de conserver sa rentabilité.

Par exemple, un scénario typique pour un fournisseur SaaS en pleine croissance est de fournir une offre de service distinctive aux clients qui va contenir à la fois des services professionnels standardisés et à la fois des possibilités de personnalisation afin de mieux répondre aux besoins spécifiques des clients.

À terme, les éditeurs SaaS peuvent réintégrer ces évolutions « spécifiques » dans leurs offres, en standard, réduisant ainsi le niveau des services professionnels personnalisés fournis par eux-mêmes ou par les partenaires qu’ils ont certifiés. 

Comment reconnaitre ces éléments de façon appropriée dans la constitution du chiffre d’affaires ?

Les nouvelles normes de revenus auront un impact sur tout le monde (IFRS 15 et IFRS 16, ASC606)

Les nouvelles normes de comptabilisation des revenus constituent sans doute l’un des plus grands changements comptables du dernier quart de siècle pour les éditeurs SaaS. Ces changements sont basés sur un principe fondamental: les entreprises doivent comptabiliser les revenus lorsque les biens et services sont transférés au client.

Il est ainsi aisé de réaliser à quel point cette exigence peut complexifier le travail des équipes financières des éditeurs SaaS.

Pour rappel, les normes sont construites autour d’un modèle simple en cinq étapes:

Dans le contexte des modèles économiques as-a-service récurrents, de nombreuses questions se posent aux directions financières.

Par exemple : 

  • Quelle est la date à partir de laquelle le contrat doit-être comptabilisé ? en principe, il s’agit de la date à partir de laquelle les parties sont liées par leurs engagements réciproques. Mais qu’en est-il exactement pour un engagement récurrent associant produits et services sur le long terme ?
  • Quelles sont les composantes conditionnelles du chiffre d’affaires : c’est-à-dire ces composantes indexées sur une variable et générées à une date future. Ces composantes variables peuvent être positives (bonus, prime de succès, droits non exercés par les clients) ou négatives (rabais, concession tarifaire, droit de retour). Comment éviter une reconnaissance anticipée de revenus lorsque la composante variable est significative par rapport à la valeur effective du contrat ?
  • Comment procéder à l’affectation du revenu lorsque les composantes du contrat implique produits et services et que, bien qu’étant distinctes les unes des autres, n’ont pas de prix de vente observable ou historique ? Il convient alors d’utiliser des techniques d’estimation, telle que le « cost plus » ou une méthode d’affectation résiduelle à partir de métrique qu’il est indispensable de documenter. Mais quel travail en perspective !
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Trop d’éditeurs SaaS confondent leur passerelle de paiement avec une solution de gestion. Consultez notre article qui explique pourquoi une passerelle de paiement n’est pas une solution de gestion du SaaS !

LIre notre article

L'ANC* ajoute à la confusion dans ses conclusions de novembre 2019 !

Rien n’est jamais simple dans le monde de la normalisation comptable et financière !

Dans son rapport d’étude de Novembre 2019, l’ANC (Autorité des Normes Comptable) confirme que selon elle, la norme  IFRS 16 « Contrats de location » ne s’applique pas au droit d’accès d’un client au logiciel du fournisseur hébergé dans le cloud, car ce contrat ne confère pas un droit de contrôler l’utilisation de l’actif sous-jacent mais seulement un droit de recevoir un accès.

L’ANC ne semble pas pour autant soutenir une éventuelle exemption du champ d’application de la norme IFRS 16 pour les éditeurs SaaS. Le doute subsiste donc sur la manière dont le revenu doit être reconnu.

En effet, l’ANC note qu’il n’est pas non plus permis de s’appuyer pleinement sur la norme IAS 38 qui a été publiée pour traiter des actifs incorporels tels que les coûts de développement, les marques et les licences. Cette norme IAS38 pourrait ne pas s’appliquer de manière appropriée aux transactions émergentes dans une économie digitale, y incluant sans que cela soit exhaustifs les SAAS (Software as a Service), les crypto-actifs et les blockchains…

L’ANC estime donc qu’il serait utile d’envisager une mise à jour de la norme IAS 38 dans le cadre d’un projet spécifique de normalisation. Autant dire que nous n’en sommes qu’au début de l’histoire.

*ANC : Autorité des Normes Comptables

SaaS et IFRS, une solution de gestion adaptée est impérative

Face à un absence de règles sûres et explicites, les directions financières doivent se prémunir des mauvaises surprises. L’outil de gestion est votre meilleur allié dans ces circonstances, de même que l’écoute de l’éditeur.

Attention néanmoins, la conformité comptable ne doit pas non plus faire oublier l’essentiel : le développement du revenu.

Plus qu’un simple casse-tête pour votre service financier, les changements à venir sur les normes de revenus ont le potentiel d’avoir un impact important sur les stratégies de vente, de marketing et de tarification, en particulier pour les entreprises dont les ventes sont basées sur des abonnements.

Les éditeurs SaaS, et plus généralement les entreprises avec des offres de souscription, doivent se pencher avec attention sur la manière dont elles développent leurs affaires, définissent leurs politiques tarifaires et de ventes et à ce dont elles ont besoin pour satisfaire les nouvelles normes relatives à la constitution du chiffre d’affaires.

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